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Bonjour à vous.
Une personne vient de m'informer qu'on pouvait vendre ses légumes devant sa porte ( comme pour le muguet de mai) si le potager faisait moins de 400 m²... Est-ce vrai ? Y a t-il une réglementation à ce sujet ? Où se renseigner ,

Merci.

Bonjour mushroom

je ne pourrai te répondre véritablement mais la question est fort intéressante. En souhaitant que d'autres membres puissent éclairer nos lanternes

En attendant viens faire un petit tour ici

Merci !

bonjour mushroom
selon moi.... non ... tu ne peux pas vendre de produit consommable sans autorisation préalable (mairie ?, préfecture ?) renseignement en mairie , légifrance.gouv.fr... la vente de produit consommable est soumise à des règles et un cahier des charges strictes : hygienne, conservation, stockage, chaine du froid ,étiquetage, utilisation de produits phytosanitaires (même bio, "maison", ou "remède de grd mère")
déja il y a deux normes de produit phyto
1 pour le jardinage de loisir
2 pour les producteurs ........ et les 2 listes montrent des différences
même pendant un marché au puce c'est "normalement" interdit, et tjrs selon moi ce n'est pas une question de surface !!!
sauf si tu es agriculteur !!! là ... vente directe possible
au 1er mai le muguet en vente embulante (et non fixe!!) est un droit issue de la tradition et ce n'est pas consommable (heureusement !!!!!)
ab tot

phoenix 62 a écrit :bonjour mushroom
selon moi.... non ... tu ne peux pas vendre de produit consommable sans autorisation préalable (mairie ?, préfecture ?) renseignement en mairie , légifrance.gouv.fr... la vente de produit consommable est soumise à des règles et un cahier des charges strictes : hygienne, conservation, stockage, chaine du froid ,étiquetage, utilisation de produits phytosanitaires (même bio, "maison", ou "remède de grd mère")
déja il y a deux normes de produit phyto
1 pour le jardinage de loisir
2 pour les producteurs ........ et les 2 listes montrent des différences
même pendant un marché au puce c'est "normalement" interdit, et tjrs selon moi ce n'est pas une question de surface !!!
sauf si tu es agriculteur !!! là ... vente directe possible
au 1er mai le muguet en vente embulante (et non fixe!!) est un droit issue de la tradition et ce n'est pas consommable (heureusement !!!!!)
ab tot

Je rejoins un peu phoenix là dessus

Officiellement , je pense que la vente de légumes est interdite/ Pour vendre ses légumes, il faut toujours faire des démarches. Comme l'a dit phoenix, un agriculteur a le droit de vendre devant chez lui sa production car il est inscrit à la chambre d'Agriculture !

Cependant, je suis passé près de Saint Omer la semaine dernière ( la ville de Clairmarais) et j'ai été impressionné de voir le nombre de maisons avec des panneaux indiquant la vente de légumes. Et croyez moi, c'était bien des maisons de particuliers.

Après, peut être le font-ils en étant " hors la loi " ! Tu peux toujours te renseigner auprès de la Police ou gendarmerie, tu auras normalement la réponse.

Pour le muguet, je confirme. C'est le seul jour en France où n'importe qui peut vendre des brins de muguet où il le souhaite, sauf à moins de 50 mètres d'un fleuriste " officielle "

Après, tu peux toujours voir pour vendre dans un cercle d'amis ou voisins, par le bouche à oreille ! Mais sache que théoriquement, cela est interdit . Je ne te dis donc pas de le faire, à toi de prendre tes responsabilités, moi je n'engage personne à le faire hein

en belgique la vente de légume est tolérée si :

c'est un surplus de production, vous avez cinq pommiers HT qui donnent tous, vous pouvez vendre le surplus
comme vous pouvez vendre le surplus de de vos courgettes, potirons
mais attention on ne peux pas vendre de produit transformé
vous pouvez vendre des fraises mais pas de confiture de fraise

On voit assez souvent des panneaux "VENTE DE" chez des particuliers,mais souvent pour des fruits
Prunes
Noix
Pommes
Poires
Etc.........
Mais légumes rarement,je pense que cela est toléré !!!sans en faire un commerce très lucratif
De plus sur le bon c...,on trouve des ventes d'animaux dont certains sont de consommation...poules,lapins,pigeons....

en Belgique , et peut être en France , il est interdit de vendre des œufs de canes et d'oies, pour des raison d'hygiène, car ils contiennent des salmonelles

tessa a écrit :en belgique la vente de légume est tolérée si :

c'est un surplus de production, vous avez cinq pommiers HT qui donnent tous, vous pouvez vendre le surplus
comme vous pouvez vendre le surplus de de vos courgettes, potirons
mais attention on ne peux pas vendre de produit transformé
vous pouvez vendre des fraises mais pas de confiture de fraise

On a eu la confirmation en France sur un autre post
il existe même des sites la dessus ici

je cite :
cela dit j'ai une surface supérieur à 500m² ... donc je ne peux pas je préfère donner et faire plaisir à la famille au collègues ...

ab tot